Le droit de la vie scolaire : écoles, collèges, lycées

Name: Le droit de la vie scolaire : écoles, collèges, lycées
Brand: Recyclivre
Author: Yann Buttner
ISBN: 9782247053889

Yann Buttner

15/09/2003
Dalloz

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Couverture de Le droit de la vie scolaire : écoles, collèges, lycées par Yann Buttner

Résumé

Le droit embraserait-il aujourd'hui la vie scolaire ?

La réponse ne souffre d'aucun doute, à en juger d'après les quelque mille cent jurisprudences recensées dans cette seconde édition augmentée, enrichie et actualisée en juin 2003. Le lecteur y apprendra que le recours affecte aussi bien la sieste du petit écolier que l'exclusion du collégien pour deux jours ou encore le triplement du lycéen en fin de cycle. Mais le procès frappe aussi, au delà de l'institution, le proviseur, le principal, le chef de travaux, le professeur ou l'instituteur.

Qui est responsable ? Les personnes physiques ? L'État ? L'établissement public local d'enseignement ? Les collectivités territoriales de rattachement ? Quelles sont les conséquences des condamnations prononcées par nos cours et nos tribunaux ?

La communauté éducative largement démunie face à ces interrogations trouvera, dans cet ouvrage, des réponses pédagogiques (des paragraphes illustratifs complètent les développements techniques) et accessibles à un large public grâce notamment à un petit lexique des termes juridiques.

Ce véritable guide, méthodique et vivant, écrit avec talent et humour par trois profesionnels du droit qui sont aussi des hommes de terrain, dresse un constat rigoureux et sans complaisance d'une École envahie par le droit. Bénéficiant de la contribution d'universitaires et de magistrats, il constitue déja un outil indispensable pour les enseignants, les cadres de l'Éducation nationale, les élèves, les parents dans le suivi de la scolarité de la maternelle à la terminale.