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Le singulier en droit du travail

Jean-Marc Béraud
  • 17/08/2006
  • Dalloz
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Couverture de Le singulier en droit du travail par Jean-Marc Béraud

Résumé

La constitution d'un droit du travail essentiellement législatif a pu être perçue comme un processus d' uniformisation de la condition juridique des salariés. L'une des dimensions de l'évolution du quart de siècle écoulé paraît, au contraire, résider dans un élargissement des possibilités de singularisation de la condition juridique de chaque salarié ou de chaque collectivité de salariés. L'hypothèse paraît sérieuse mais mérite d'être mise à l'épreuve. D'abord parce qu'associer «hégémonie de la législation» et «uniformité du régime de travail» tient peut-être du mythe. Ensuite, le Code (du travail) ne serait-il pas lui aussi - ou lui le premier - porteur de singularités de certaines catégories de travailleurs ? Les facultés de singularisation auxquelles on est aujourd'hui plus sensible - du contrat de travail dont on a naguère observé le renouveau aux possibilités offertes à la négociation collective d'entreprise - ne sont-elles pas plus modestes qu'il paraît et ne rencontrent-elles pas des limites nouvelles ?

Les textes réunis dans cet ouvrage, qui trouvent leur origine dans un colloque tenu à Lyon en mai 2005, tentent de mesurer les facultés de singularisation des régimes juridiques de travail offertes ou ménagées par le droit de ce temps.

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