Négocier et rédiger des
contrats est, à juste titre,
perçu par les hommes et
femmes d'affaires comme
une des tâches les plus
complexes et exigeantes
de la vie de l'entreprise.
Face à ces enjeux,
cette première édition
de Contrats d'affaires
propose près de
1 000 clauses, dont plus
de 400 en anglais, reflets
des pratiques et solutions
issues des systèmes juridiques
français, anglais,
américain et plus
largement du monde
anglo-saxon (Australie,
Canada) et international.
À la lumière d'une
importante expérience
dans la rédaction de
contrats internationaux,
l'auteur présente
les clauses susceptibles
d'être utilisées en expliquant
leur intérêt dans
le contexte d'affaires,
leur efficacité ou les aléas
qu'elles recèlent. Il en
révèle les fondements
textuels et jurisprudentiels,
offrant ainsi une
perspective nouvelle
sur l'ensemble des règles
applicables aux contrats.
En reprenant
les différentes composantes
du contrat
- son cadre formel, son
objet, ses modalités
d'exécution et d'extinction
-, l'ouvrage aborde
des thèmes aussi variés
que l'élaboration
des accords préparatoires,
la programmation
des accords futurs,
le mode d'emploi
des définitions contractuelles,
la détermination
du prix, les mécanismes
de révision conventionnelle,
l'organisation du
paiement, les stipulations
relatives au chiffre
d'affaires, la confidentialité,
l'attribution de
la propriété intellectuelle,
les déclarations
et garanties, les conventions
sur la responsabilité,
les accords d'exclusivité,
de non-concurrence
ou de non-sollicitation,
la charge des risques,
l'aménagement
contractuel des délais,
la définition des conditions
de sortie,
la transmission des
contrats, l'organisation
des ensembles contractuels,
l'utilisation
des conditions générales,
le choix du système
juridique applicable,
les contraintes issues du
droit de la concurrence,
la situation juridique des
négociateurs, la question
des pouvoirs des
signataires, l'intervention
de tiers garants,
les modes alternatifs de
règlement des différends.
Conçu comme un outil
de travail pour les avocats,
juristes d'entreprise,
arbitres internationaux
et magistrats, il s'adresse
tout autant, dans une
perspective concrète
et claire, aux ingénieurs
d'affaires et aux
dirigeants.
