Prescription, amnistie et grâce en France propose une
étude systématique du régime juridique de ces trois
institutions aujourd'hui dans notre droit, mais aussi des
techniques d'effacement des peines. À partir de cette
analyse, l'ouvrage interroge également la pertinence
des fondements classiques associés à chacune d'entre
elles et, le cas échéant, l'émergence de nouveaux
fondements apparus souvent de facto. L'étude de la
prescription nécessitait de disposer d'un arrière-plan
historique solide permettant de comprendre comment
la crise actuelle de notre droit en ce domaine est
héritière de l'histoire.
Pour chacune de ces trois institutions, l'ouvrage mène
une analyse critique des propositions de réforme qui
ont pu être faites et des enjeux de politique criminelle
qui s'y attachent. Les auteurs ont aussi pris le risque
d'exposer leurs propres propositions pour redonner
une cohérence à l'ensemble.
Cet ouvrage est issu d'une recherche menée pour
la Mission Droit et Justice dans le cadre d'un appel
d'offres lancé en 2003. Pour la présente édition,
les auteurs ont bien entendu procédé à une mise à jour
à l'automne 2007.
