La jurisprudence fiscale est une composante essentielle du droit fiscal.
Interprétant une législation foisonnante, mouvante et parfois
imprécise, elle a dégagé des solutions permanentes, susceptibles de
s'adapter à l'évolution constante de la réalité économique et sociale.
Nul ne peut étudier ou appliquer le droit fiscal sans en connaître
la jurisprudence, telle qu'elle résulte des décisions du Conseil d'État,
des cours administratives d'appel, de la Cour de cassation, du Conseil
constitutionnel, de la Cour de justice des Communautés européennes
ou de la Cour européenne des droits de l'homme.
La grande originalité de l'ouvrage, rédigé par les meilleurs spécialistes
de la matière, est de faire la synthèse générale et méthodique
des solutions jurisprudentielles. Il constitue le complément indispensable
des encyclopédies pratiques, car il expose de façon précise
et argumentée l'inspiration de la jurisprudence et permet de
comprendre, sinon de prévoir, son évolution.
L'analyse de la jurisprudence s'ordonne autour des rubriques
suivantes : principes généraux, fiscalité des personnes, fiscalité
des entreprises, établissement de l'impôt, contentieux, recouvrement.
Les questions sont traitées à partir de l'analyse critique de décisions
de jurisprudence «pilotes». Un index approfondi facilite l'accès aux
questions abordées.
Les grands arrêts de la jurisprudence fiscale, dans leur nouvelle édition
refondue, à jour des évolutions les plus récentes, constituent
non seulement un ouvrage parfaitement adapté à l'apprentissage
du droit fiscal par les étudiants, mais aussi un outil de référence
remarquable pour les praticiens qui souhaitent mieux utiliser la jurisprudence
fiscale.
