Droit hospitalier : 2014

L'hôpital est, aujourd'hui comme hier, un maillon essentiel de notre système de santé. Ses organisations internes, ses modes de gestion, sa place dans l'offre de soins doivent pourtant s'adapter sans cesse. Ceci en raison de l'évolution de la science médicale et des pratiques soignantes, des contraintes qui pèsent sur son financement, mais aussi des demandes des malades, plus attentifs que jamais à la qualité et à la sécurité des prestations.

Dans un paysage sanitaire mêlant gestion publique et privée, nombreux sont les textes législatifs et les décisions de justice qui, de près ou de loin, ont récemment concerné l'hôpital et les usagers du système de santé. Ils ont modifié le fonctionnement des établissements de santé et les modalités de l'exercice médical. Ils traduisent la volonté d'organiser une cohérence des prises en charge dépassant les cloisonnements entre médecine de ville et médecine hospitalière. Garantir l'accès et la permanence des soins, organiser la transition vers des formes plus ambulatoires de la médecine et, aussi, maîtriser ce secteur important de l'économie nationale sont des préoccupations constantes.

Enfin, l'hôpital est dans notre société le lieu des naissances et de la mort. Ses équipes sont confrontées à des questions majeures de notre temps. Les droits des malades ont connu au cours des dernières années des avancées importantes.

L'ambition de ce cours est d'apporter à ses lecteurs des clés pour mieux appréhender les différents domaines du droit applicable à l'hôpital, qui donne lieu aujourd'hui à de multiples réflexions. L'ouvrage expose successivement l'organisation sanitaire, la gestion des établissements de santé et le droit du malade hospitalisé.