Recyclivre, l'occasion fait le lien

Droit de la communication

Emmanuel Derieux
  • LGDJ
  • Paru le 10/01/1999
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Résumé

Le droit de la communication est celui de toutes les formes et techniques d'expression et de communication publique (presse, radio, télévision, cinéma, édition, affichage, publicité...), anciennes ou dites <>, de la presse à Internet, de l'écrit à l'écran, des médias au multimédia ou, plus exactement, de tous les médias y compris le multimédia. Dès lors qu'il y a publication, il a vocation à s'appliquer à tous de la même façon, par un seul et même régime, répondant au moins aux mêmes principes essentiels.

Le droit de la communication est analysé ici dans ses composantes et structures : statut des entreprises et activités, statut professionnel (des journalistes), régime de responsabilité civile et pénale (ou statut du contenu), droit d'auteur et droits voisins.

L'utilité d'une codification des règles y est, à maintes reprises, soulignée, dans le souci d'une simplification et clarification du droit et l'espoir de parvenir à un ensemble plus cohérent, seul susceptible de constituer un véritable droit de la communication.

Une interrogation est présente tout au long de l'ouvrage : dans quelle mesure le droit de la communication répond-il aux exigences fondamentales de liberté, d'indépendance, de pluralisme et de satisfaction des droits du public (à l'information, à la culture, à l'éducation...) ?

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