Recyclivre, l'occasion fait le lien

Droit européen et international de la communication

Emmanuel Derieux
  • LGDJ
  • Paru le 28/01/2003
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Résumé

Désormais, les médias ignorent les frontières. L'"internationalisation" de la communication et des médias rend nécessaire l'élaboration d'un droit des médias ayant la même nature et la même dimension, par lequel on tente d'en maîtriser les effets. Ce que le droit international, à caractère universel, ne parvient pas encore à réaliser, le droit européen a plus de chance de réussir à le faire.

En droit européen et international des médias, comme en droit interne, la liberté de communication se trouve confrontée à d'autres droits et libertés avec lesquels un équilibre doit être établi.

Au principe de libre circulation internationale de l'information et des programmes, s'oppose - dès lors, du moins, que ceux-ci sont surtout considérés pour leur valeur marchande - la préservation d'une identité culturelle nationale ou régionale. À une conception de la liberté d'expression sans limites, s'opposent des cultures et traditions juridiques plus soucieuses de l'équilibre des droits.

La place respective du droit national ou interne et du droit européen et international est appelée à s'inverser. Pour être mieux accepté et respecté, le droit européen et international des médias a besoin d'être davantage connu, expliqué et éventuellement critiqué. Cet ouvrage voudrait y contribuer... Sont envisagés successivement: les sources et principes fondamentaux; le droit économique; le droit des professionnels; le régime de responsabilité; le droit d'auteur et les droits voisins... en droit européen et international des médias.

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