Recyclivre, l'occasion fait le lien

Droit de la communication

Emmanuel Derieux
  • LGDJ
  • Paru le 01/07/2003
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Résumé

Le droit de la communication est celui de toutes les formes et techniques d'expression et de communication publique (presse, radio, télévision, film, livre, affiche...), anciennes ou dites «nouvelles» (mais qui, le temps passant, ne le seront plus tout à fait !), de la presse à l'internet, de l'écrit à l'écran, des médias au multimédia ou, plus exactement, de tous les médias, quel qu'en soit le contenu (information d'actualité, connaissance scientifique, documentation, fiction, publicité...). Dès lors qu'il y a publication, le droit de la communication a vocation à s'appliquer à tous de la même façon.

Le droit de la communication est envisagé ici dans ses composantes et structures essentielles : droit des entreprises et activités ; droit des professionnels (journalistes) ; droit de la responsabilité ; droit d'auteur et droits voisins. Bien qu'il s'agisse de traiter du droit français, celui-ci ne peut cependant plus être isolé du contexte international et notamment européen.

Une simplification, clarification et coordination des règles, par référence aux principes essentiels, plus complémentaires que contradictoires, de liberté d'expression et de droit à l'information paraissent s'imposer pour qu'il puisse être prétendu à l'existence d'un véritable droit de la communication.

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