Que le monde financier en ait conscience ou non, le droit des obligations structure
l'intermédiation financière. Ce sont des contrats, de gestion, de marché ou de
conservation, qui nouent l'opération. Les obligations de part et d'autre sont dessinées
par le droit, non seulement celui des textes conçus par l'Autorité de régulation, non
seulement celui issu de la volonté des contractants, qui reste première, mais encore
celui né de la jurisprudence.
Concrètement, les obligations, qui se dégagent souvent en creux des responsabilités,
non seulement intègrent le rapport de force contractuel, entre professionnels et non-professionnels,
mais encore reflètent la spécificité de l'objet même du contrat, à
savoir l'accès au marché. Dans le lien qui se noue entre les parties, la confiance est
de rigueur et implique elle aussi des obligations.
Par une analyse systématique du droit et de la jurisprudence et au-delà de l'analyse
des solutions particulières, Sébastien Bonfils révèle ainsi l'interaction entre réalité
financière, efficacité du système, considération de la partie faible et respect des
principes contractuels généraux.
