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Recyclivre, l'occasion fait le lien

TVA, collectivités locales et associations

Bernard Thévenet
  • 01/01/1993
  • Moniteur
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Couverture de TVA, collectivités locales et associations par Bernard Thévenet

Résumé

Régime général de la TVA, régimes particuliers (TVA immobilière, TVA agricole, TVA sur la presse), régime spécial du FCTVA : l'ensemble des dispositions qui intéressent spécifiquement les collectivités locales et les associations.

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