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Introduction historique au Droit et aux Institutions
Le contenu du livre
Cet ouvrage est consacré à l'Histoire du Droit et des Institutions ; il développe l'Histoire du pouvoir et de l'administration d'une part, celle du droit et de la justice d'autre part, à travers les grandes périodes de l'histoire de France : le monde franc, le Bas Moyen Âge, les Temps modernes et les débuts de l'époque contemporaine.
Illustré par de nombreux cas pratiques et ponctué de conseils méthodologiques, ce livre vise à rendre accessible au plus grand nombre les connaissances nécessaires en histoire du droit.
Le sommaire
¤ Les institutions du Haut Moyen Âge (Ve-Xe siècle)
¤ les Mérovingiens : une royauté germanique
¤ les Carolingiens ou l'imparfaite renaissance de l'État
¤ des sources plurielles
¤ une justice primitive
¤ Les institutions du Bas Moyen Âge (Xe-XVe siècle)
¤ l'ordre féodal : la domination seigneuriale, la dépendance féodale
¤ les structures rivales : la royauté capétienne, l'Église et les villes
¤ l'affirmation progressive et la souveraineté royale
¤ la règlementation de la succession royale
¤ le triomphe du pluralisme juridique
¤ une organisation judiciaire morcelée
¤ Les institutions de l'Époque moderne (XVIe-XVIIIe siècle)
¤ la monarchie absolue
¤ les lois fondamentales : Constitution coutumière du royaume
¤ un gouvernement modernisé
¤ des disparités dans la fonction publique et l'administration territoriale
¤ le primat des lois du roi
¤ le recul des sources non législatives
¤ une organisation judiciaire complexe
¤ une procédure perfectible
¤ la crise de l'Ancien Régime : des facteurs multiples
¤ Les institutions de la Révolution et de l'Empire (1789-1815)
¤ la quête du nouveau régime
¤ une nouvelle organisation administrative locale
¤ un droit sous emprise étatique
¤ une nouvelle justice
