Procédures devant les juridictions de l'UE et devant la CEDH
Cet ouvrage répond à la conviction qu'il n'est plus possible pour un juriste français de ce début du XXIe siècle
de ne pas avoir une connaissance précise des procédures devant les juridictions de l'Union européenne
et devant la Cour européenne des droits de l'homme.
Il n'est pas d'affaires contentieuses d'une quelconque
importance qui ne conduisent les avocats ou les magistrats à se confronter à ces domaines.
Les concours administratifs ou celui d'entrée au barreau
imposent d'ailleurs à leurs candidats la maîtrise de cette
matière processuelle européenne.
Ce Master « Procédures devant les juridictions de
l'Union européenne et devant la CEDH » est, à ce jour,
l'unique ouvrage à couvrir en même temps ces deux
processuel.
Il intègre tant les modifications opérées par le Traité
de Lisbonne pour ce qui concerne les juridictions
de l'Union européenne que celles entraînées sur la
procédure devant la CEDH par les protocoles n° 15 et n° 16.
Il est à jour des plus récentes jurisprudences. Il contient
un chapitre détaillant le contenu du projet d'accord
portant adhésion de l'Union européenne à la Convention
de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés
fondamentales.
Cet ouvrage est nourri de l'expérience professionnelle
de son auteur, tant comme conseiller juridique au SGCI
(structure interministérielle assurant notamment le
suivi des positions françaises devant les juridictions de
l'Union européenne), que comme enseignant de droit
processuel européen à l'Université Paris-Dauphine.
L'ouvrage est agrémenté de nombreux schémas aidant
ses lecteurs à maîtriser rapidement et pleinement cette
matière réputée difficile.
