Qui n'a pas déjà entendu cette affirmation : «Si je n'obtiens
pas ce que je veux, j'irais devant la Cour européenne des
droits de l'homme !» ? Mais la jurisprudence de Strasbourg
est un labyrinthe dont il est parfois difficile de trouver le coeur.
Combien de requérants ont vu leurs espérances s'évanouir
du fait de leur méconnaissance des règles d'application des
droits protégés par la Convention européenne des droits de
l'homme. Qui sait que plus de 96 % des requêtes déposées
devant cette Cour sont déclarées irrecevables ?
Si devant les juridictions nationales, en première ligne de la
bonne mise en oeuvre de ce droit, les citations de ses arrêts
sont de plus en plus nombreuses, elles sont loin d'être toutes
pertinentes. Le poids du contexte factuel et du cadre juridique,
au sein desquels se prononce la Cour européenne des droits
de l'homme, exigent de posséder une très bonne connaissance
des modes de réflexions des juges de Strasbourg pour
repérer, au sein de leurs arrêts, les éléments juridiques utiles
au soutien des prétentions des parties.
Le choix opéré dans cet ouvrage d'accompagner les références
d'arrêts et de décisions de larges citations répond à
une double préoccupation :
- faire prendre conscience de la complexité des raisonnements
suivis par la Cour européenne des droits de l'homme
pour juger de telle ou telle question ;
- souligner qu'il est présomptueux de vouloir généraliser certaines
des jurisprudences évoquées compte tenu des nombreux
paramètres de fait retenus par la Cour européenne
des droits de l'homme pour arriver à la solution finalement
adoptée.
Cet ouvrage fait office de mode d'emploi pratique d'une
jurisprudence riche et complexe. L'association de nombreux
schémas, tant récapitulatifs qu'explicatifs, vise à faciliter
le maniement et la très bonne appréhension des règles qui
fondent et structurent, bien au-delà de la seule matière pénale,
les arrêts de la Cour européenne des droits de l'homme.
Cet ouvrage est un travail écrit à plusieurs mains (Conseiller
d'État, avocate, universitaire) dans le but de multiplier les
regards et les approches aux fins de coller au plus près des
besoins des étudiants et des professionnels du droit.
