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Droit maritime : tout le cours : à jour de la loi du 1er juillet 2014 relative aux activités privées de protection des navires

Arnaud Montas
  • Vuibert
  • Paru le 28/08/2015
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Résumé

Droit maritime

Le droit maritime, vaste comme l'océan, désigne l'ensemble des situations juridiques exposées au risque de mer. Cette branche du droit privé applicable à la navigation maritime et aux activités humaines en mer est issue de sources aussi diverses que complexes (conventions internationales, droit européen, lois nationales, jurisprudence abondante et mouvante, arbitrage, contrats et usages).

Organisé en deux parties (le droit et le risque de mer/le droit et les activités maritimes), cet ouvrage s'appuie sur les textes les plus récents (Code des transports, loi relative aux activités privées de protection des navires, etc.), sur la doctrine ainsi que sur la jurisprudence et ses évolutions les plus marquantes. Parfaitement actualisé, il apporte des réponses théoriques et pratiques aux questionnements contemporains du droit maritime, de la sécurité maritime aux responsabilités en cas de catastrophe, en passant par les pavillons de complaisance, les gens de mer, la sûreté et l'activité de transport.

Cet ouvrage s'adresse :

  • aux étudiants en droit ;
  • aux élèves des instituts et écoles pluridisciplinaires spécialisés ;
  • aux professionnels et praticiens (avocats, magistrats, compagnies maritimes, sociétés d'assurances, etc.).

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