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Droit des obligations

Marjorie Brusorio-Aillaud
  • 01/09/2011
  • Bruylant-Collection Paradigme
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Couverture de Droit des obligations par Marjorie Brusorio-Aillaud

Résumé

Paradigme

Droit des obligations

Manuel 3e édition

La responsabilité civile délictuelle

Les quasi-contrats

Les contrats

Le régime général des obligations

Index des notions - Index des arrêts

Complet, précis et structuré, le manuel présente les fondements de la matière et ses évolutions.

De nombreux exemples sont fournis.

Les points importants sont signalés.

Les décisions fondamentales sont analysées.

Une présentation claire et pratique avec les références jurisprudentielles les plus récentes.

À jour en juin 2011 avec :

  • le décret du 18 mars 2009 modifiant le Code de la consommation (clauses abusives et clauses présumées abusives) ;
  • la la loi du 4 août 2008 de modernisation de l'économie ;
  • la loi du 17 juin 2008 portant réforme de la prescription en matière civile ;
  • la loi du 5 mars 2007 portant réforme de la protection juridique des majeurs, entrée en vigueur au 1er janvier 2009.

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