Les grands principes de la comptabilité d'assurance
Depuis le 1er janvier 1995, les entreprises d'assurance sont soumises à un plan
comptable spécifique (PCA) lié à leur activité particulière. Cet ouvrage, dans
la continuité des travaux menés par Guy Simonet lors de la parution de cette
nouvelle réglementation, a pour objectif de présenter les grands principes
de la comptabilité des organismes d'assurance que sont les compagnies
d'assurance mais aussi les mutuelles et les institutions de prévoyance.
Dans un premier temps, cet ouvrage détaille les principes comptables de
l'assurance conduisant à la construction des états financiers. Sont explicités
les sujets techniques relatifs aux écritures comptables, aux travaux d'inventaire
ainsi que les principaux ratios utiles à l'analyse de l'activité. L'établissement
des comptes sociaux conduit à la réalisation des états réglementaires dans
le cadre de la réglementation actuelle dite Solvabilité I.
Par ailleurs, afin de tenir compte de l'entrée en fiscalité au 1er janvier 2012 des
institutions de prévoyance et des mutuelles (pour les activités d'assurance),
une partie est consacrée à ce thème, pour traiter des sujets spécifiques à
l'assurance (impôts et taxes) et pour présenter ces modalités de traitement.
Enfin, cet ouvrage présente les normes IFRS, dans les aspects spécifiques
à l'assurance, leurs impacts sur les comptes des sociétés d'assurance
publiant des comptes consolidés selon ces normes, mais aussi les premières
conséquences comptables de la mise en oeuvre de la réglementation
Solvabilité II. Afin d'intégrer cette nouvelle réglementation, l'inscrire dans les
systèmes d'information, la maîtriser techniquement dans les référentiels et
en faire une compétence à la disposition des projets stratégiques qui devront
être mesurés et pilotés, la profession de comptable va certainement devoir
évoluer fortement.
