Solvabilité II impose aux organismes d'assurance de mettre en place une Fonction
conformité, «fonction clé» du système de gouvernance intégrée aux dispositifs
de contrôle interne et de gestion des risques.
Cette nouvelle obligation intervient dans un contexte de concurrence accrue,
d'inflation des textes et de pression du régulateur sur les thèmes de la Conformité,
comme la protection de la clientèle ou la lutte contre le blanchiment de
capitaux et le financement du terrorisme.
La «Compliance» est entrée dans une nouvelle ère...
Le déploiement de la Fonction conformité oblige les organismes d'assurance à
faire évoluer leur organisation, leur stratégie et leurs méthodes de travail. Afin
de prévenir le risque de sanctions et d'atteinte à la réputation de l'entreprise, ils
doivent adopter une conduite appropriée vis-à-vis de leurs clients, collaborateurs
et partenaires.
Mais respecter la réglementation ne suffit plus. La Conformité s'inscrit dans une
démarche proactive et nécessite d'anticiper les exigences à venir. Les acteurs
qui sauront relever ce défi avec le niveau d'ambition adéquat en tireront, à n'en
pas douter, un avantage concurrentiel indéniable.
Les opportunités de différenciation sont réelles !
Ce guide pratique détaille les enjeux de la Fonction conformité sur chacune
des étapes du cycle de mise en conformité. Illustré de nombreux exemples et
bonnes pratiques tirés de l'expérience des auteurs, il constitue l'outil incontournable
de tous les acteurs de la «Compliance» : responsables et collaborateurs
de la Fonction conformité, contrôleurs internes, risk managers, opérationnels,
mais également dirigeants et administrateurs.
