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Ateliers professionnels sur PGI EBP Open Line : BTS CG : cas pratiques, corrigé. Vol. 1

Ateliers professionnels sur PGI EBP Open Line : BTS CG : cas pratiques, corrigé. Vol. 1

Name: Ateliers professionnels sur PGI EBP Open Line : BTS CG : cas pratiques, corrigé. Vol. 1
Brand: Recyclivre
Author: Robert Wipf
ISBN: 9782357658677

Robert Wipf

23/09/2020
Ed. Corroy

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Couverture de Ateliers professionnels sur PGI EBP Open Line : BTS CG : cas pratiques, corrigé. Vol. 1 par Robert Wipf

Résumé

« Est également un délit de contrefaçon toute reproduction, représentation ou diffusion, par quelque moyen que ce soit, d'une oeuvre de l'esprit en violation des droits de l'auteur, tels qu'ils sont définis et réglementés par la loi.
La contrefaçon en France d'ouvrages publiés en France ou à l'étranger est punie de trois ans d'emprisonnement et de 300 000 euros d'amende. »
Art. L335-2 et L335-3 du code de la propriété intellectuelle