Recyclivre, l'occasion fait le lien

Gestion des obligations fiscales : processus 3, BTS CG : cas pratiques, énoncé. Vol. 2. 2e année

Stéphanie Tulleau
  • Ed. Corroy
  • Paru le 01/07/2021
NC (0 avis)

Vérifié par nos soins

Couverture de Gestion des obligations fiscales : processus 3, BTS CG : cas pratiques, énoncé. Vol. 2. 2e année par Stéphanie Tulleau

États des livres

Résumé

« Est également un délit de contrefaçon toute reproduction, représentation ou diffusion, par quelque moyen que ce soit, d'une oeuvre de l'esprit en violation des droits de l'auteur, tels qu'ils sont définis et réglementés par la loi.

La contrefaçon en France d'ouvrages publiés en France ou à l'étranger est punie de trois ans d'emprisonnement et de 300 000 euros d'amende. »

Art. L335-2 et L335-3 du code de la propriété intellectuelle

Nos actions responsables

  • Impact social et local

    Nos livres sont collectés et triés en France, favorisant l'insertion professionnelle.

  • Vérifié par nos soins

    Chaque livre est contrôlé minutieusement à la main pour garantir l'état sélectionné.

  • Achat éco-responsable

    Un livre sauvé et 1% de notre chiffre d'affaires reversé à des associations.

Ces livres pourraient aussi vous plaire

Faites de la place
 pour de nouvelles lectures

  • 1 Scannez vos livres
  • 2 Expédiez gratuitement
  • 3 Recevez votre argent

Donner ou revendre mes livres

Abonnez-vous
 à notre newsletter

Sélection lecture et Bons plans

Autres livres liés à Stéphanie Tulleau

Vos derniers livres consultés

Chargement en cours

Avis des lecteurs Recyclivre

NC (0 avis)

Aucun avis pour le moment

Donnez votre avis sur le contenu du livre. 

Donnez votre avis