Les entreprises et leurs dirigeants, ou les simples particuliers gérant leur
patrimoine privé, sont tous, un jour ou l'autre, confrontés aux doubles
impositions internationales qu'il est nécessaire d'éviter et aux stratégies
d'optimisation fiscale internationale qu'il faut, au contraire, rechercher à
condition de respecter le droit.
Il leur faut donc connaître et comprendre les règles et les principes
de la fiscalité internationale et savoir maîtriser le droit interne, le droit
de l'Union européenne et les conventions fiscales internationales.
D'expérience, tout cela, pour le profane, est difficile d'accès ;
les conventions fiscales sont rédigées dans une langue lourde et
compliquée, les textes de droit interne se combinent plus ou moins bien
avec les traités internationaux et les décisions des tribunaux sont souvent
obscures et toujours évolutives, qu'il s'agisse de celles du Conseil d'Etat
ou de la Cour de justice de l'Union européenne.
Cet ouvrage répond aux questions concrètes que se posent les
contribuables confrontés à ces situations. Il analyse leurs préoccupations
les plus courantes d'un point de vue essentiellement pratique, mais
sans négliger pour autant le raisonnement théorique qui permet de
donner la solution et de répondre ensuite à des questions nouvelles ou
légèrement différentes.
Les développements sont classés en 30 études pratiques autonomes,
regroupées dans six rubriques, les fondements, les affaires, les personnes,
les placements, l'évasion et la fraude et les questions communes.
D'une lecture aisée, cet ouvrage de référence répond aux besoins des
entreprises et des particuliers, ainsi que de leurs conseils, notamment
banquiers, gestionnaires de patrimoine, avocats, experts-comptables et
notaires.
