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Droit de la propriété littéraire et artistique : droit d'auteur et droits voisins

Michel Dupuis
  • 10/05/2023
  • Enrick B. éditions
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Couverture de Droit de la propriété littéraire et artistique : droit d'auteur et droits voisins par Michel Dupuis

Résumé

Le droit de la propriété littéraire et artistique en un clin d'oeil

Création

  • Exploitation
    • Gestion des droits
      Par l'auteur
      Par les ayant droits
    • Contrats d'exploitation
      Règles communes
      Règles propres
  • Prérogatives
    • Droits moraux
      Droit au respect de l'intégrité de l'oeuvre
      Droits de repentir et de retrait
      Droit de paternité
      Droit de divulgation
    • Droits patrimoniaux
      Droit de représentation
      Droit de reproduction
      Droit de destination
      Droit de suite
    • Exceptions au monopole
      Régime
      Principes
  • Attribution des droits
    • Auteur
      Présomption d'attribution
      Éléments indifférents dans l'attribution
    • Coauteurs
      OEuvre collective
      OEuvre de collaboration
      OEuvre composite ou dérivée
    • Employeur (dérogation)
      OEuvres logicielles
      OEuvres des fonctionnaires
      OEuvres de presse
    • Droits voisins
      Producteurs de phonogrammes/vidéogrammes
      Sociétés de communication audiovisuelle
      Artistes-interprètes
  • OEuvre de l'esprit
    • Typologie
    • Notion
      Qualification de l'oeuvre
      Qualités de l'oeuvre
      OEuvre de l'esprit et droits voisins
  • Protection
    • Poursuite de la contrefaçon
      Acteurs
      Sanctions
      Moyens
    • Eléments de la contrefaçon
      moral
      matériel
      légal

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