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Cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de travaux : texte annoté

Cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de travaux : texte annoté

Name: Cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de travaux : texte annoté
Brand: Recyclivre
Author: Bernard-Michel Bloch
ISBN: 9782701313108

Bernard-Michel Bloch

20/10/1999
Berger-Levrault

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Couverture de Cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de travaux : texte annoté par Bernard-Michel Bloch

Résumé

Le cahier des clauses administratives générales (CCAG) applicables aux marchés publics de travaux est le document de référence déterminant les modalités d'exécution de la plupart des marchés de travaux (de bâtiment ou de génie civil) lancés par les collectivités publiques. Il s'agit donc du complément indispensable du Code des marchés publics.