Le Cahier des Clauses Administratives Générales (CCAG) applicables aux marchés publics de
travaux est le document de référence déterminant les modalités d'exécution de la plupart des
marchés de travaux (de bâtiment ou de génie civil) lancés par les collectivités publiques.
L'objectif de cet ouvrage est de rendre le texte du CCAG-Travaux, dont la rédaction est souvent
complexe, accessible à tous.
L'ouvrage comprend le texte intégral du CCAG, assorti de notes faisant état de la législation et
de la réglementation existantes, de la jurisprudence, de réponses ministérielles ou encore de
la pratique contractuelle constatée ou préconisée. Un index détaillé ainsi que des tableaux
récapitulatifs permettent en outre un accès aisé à l'information.
À jour des dernières évolutions jurisprudentielles et augmentée d'une table chronologique de
la jurisprudence citée, cette nouvelle édition a également été enrichie, en annexe, d'une
sélection de textes essentiels : décret du 29 novembre 1993 relatif aux missions de maîtrise
d'oeuvre confiées par des maîtres d'ouvrage publics à des prestataires de droit privé, loi du 15
mai 2001 relative aux nouvelles régulations économiques (dite loi «NRE»), décrets du
21 février 2002 concernant le délai maximum de paiement dans les marchés publics, etc.
Un ouvrage particulièrement facile d'utilisation, conçu dans le même esprit que le Code
des marchés publics annoté, du même auteur, déjà publié chez Berger-Levrault.
