Droit processuel général

Droit processuel général

Le droit processuel, qui a aujourd'hui le vent en poupe, consistait à l'origine à comparer les seules procédures civiles, pénale et administrative françaises. Or, d'autres juridictions et d'autres modes de résolution des conflits ont été créés et se sont développés (les cours européennes, le Conseil constitutionnel, les autorités administratives indépendantes et les médiations), si bien que le champ des procédures à comparer s'est beaucoup élargi. Par ailleurs, les principes fondamentaux de la procédure ont pris leur envol. Il importe donc de prendre de la hauteur en proposant une théorie d'ensemble du droit du procès.

L'angle choisi dans cet ouvrage est de concevoir le procès comme un rapport interhumain, le lien procédural, qui permet de créer ou de modifier un ou plusieurs rapports de droit substantiels. En ce sens, le critère du droit processuel n'est le litige mais la prétention conduisant à l'établissement d'un rapport de droit procédural puis substantiel à l'aide d'un tiers désintéressé.

Deux grandes tendances se font jour parallèlement et conjointement : la fondamentalisation et la managérialisation. Il semble qu'à l'acquisition des droits procéduraux par les parties, répondent un contrôle plus étroit du processus judiciaire et des charges plus grandes pour les parties. Ainsi, l'exigence de délai raisonnable s'accompagne de calendriers de procédure de plus en plus rigides. Cette « industrialisation » de la justice se produit à un plan européen et mondial au moyen notamment des nouvelles technologies. Les spécificités de la mission de justice doivent imposer ses propres règles de fonctionnement tout en prenant en considération les exigences du bon management, celui qui respecte les liens procéduraux et institutionnels.

Cet ouvrage défend, dès lors, non pas seulement un humanisme processuel qui fait la part belle aux droits de l'homme mais ce que l'on pourrait nommer « un interhumanisme processuel ». Il vise à donner du sens à un flot d'informations et de mécanismes procéduraux en formulant un théorie juridique générale inspirée d'une approche trasdisciplinaire des relations humaines. À jour des principales réformes des différents contentieux, il est destiné aux étudiants de licence, master et doctorat.