Les comités d'entreprise (CE) et les comités d'hygiène, de sécurité et des
conditions de travail (CHSCT) sont des outils précieux au service des
intérêts des salariés, de la défense de leurs droits, de leurs conditions de
travail et de l'emploi. Quand on est élu dans ces instances, comment faire face à
la complexité et à la quantité des informations nécessaires à leur bon fonctionnement
? Comment savoir l'essentiel en peu de temps quand on est confronté à un
problème dans un domaine dont on n'est pas forcément spécialiste, le droit social ?
Ce guide a été conçu pour être la référence indispensable à tout représentant
du personnel au CE ou au CHSCT. En donnant une réponse précise à chacune
des 1 200 questions que se posent couramment les élus, il fournit les repères
juridiques essentiels pour exercer son mandat au quotidien.
Toutes les réponses ont été rédigées par notre équipe de juristes experts des
relations sociales et spécialistes du conseil aux représentants du personnel, à
l'écoute quotidienne des élus. Les questions sont classées en 100 grands thèmes.
Pour chacun d'entre eux, les articles du code du travail qui font référence sont
mentionnés, auxquels s'ajoutent les conseils du cabinet d'avocat Atlantes, spécialisé
dans ce domaine.
Pour tenir compte de l'évolution du droit et de la jurisprudence, la version
papier de ce guide est complétée par une version électronique actualisée en
permanence et disponible sur le site www.auserviceduce.com.
Ainsi, grâce à ce guide et aux services en ligne qui l'accompagnent, l'élu de CE ou
de CHSCT se dotera des outils juridiques nécessaires pour pouvoir utiliser tous les
leviers mis à la disposition des représentants du personnel par le code du travail
afin de peser favorablement sur les conditions d'emploi et de travail des salariés.
