Le contenu
L'enfant et sa famille aborde de manière transversale tous les sujets relatifs
à l'enfant, sujet de droit, dans ses relations familiales. De son état civil (nom,
prénom, nationalité...), de sa personne même (santé, enlèvement, éducation...),
ou encore de sa filiation (reconnaissance, contestation, adoption...) en passant
par son patrimoine (obligations alimentaires, succession, fiscalité...)
et sa vie économique (banque, commerce, travail...).
Couvrant ainsi un champ très large autour des thèmes de l'enfant et du couple
sous ses différentes formes (marié, «pacsé», divorcé, mixte...), l'ouvrage apporte
des réponses concrètes aux questions quotidiennes que se pose chacun
des membres de la famille, tant en droit interne qu'en droit international.
À jour des derniers textes en vigueur (loi du 4 mars 2002 sur l'autorité parentale,
loi Perben...) et des évolutions jurisprudentielles (arrêt Perruche...), ce guide s'avère
un outil de consultation rapide pour les praticiens, indispensable aux juristes
comme aux non-juristes à la recherche de conseils pratiques ; il intéressera également
tous les interlocuteurs de la famille (DASS, ASE, notaire, juge pour enfants...).
Du fait au droit
Organisé par études thématiques, l'ouvrage aborde les sujets traités sous forme de
questions-réponses. Partant du fait pour aller vers le droit, chaque étude présente :
- l'exposé des principales questions pratiques,
- les réponses approfondies et argumentées (assorties de conseils pratiques),
- les précisions jurisprudentielles,
- les outils : formules et modèles, adresses utiles...,
- le guide de recherche : textes applicables, références au Juris-Classeur, bibliographie.
Ces différentes rubriques permettent d'accéder directement à l'information recherchée.
