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Droit des sociétés cotées : accès au marché, produits négociés en Bourse, OPA, infractions boursières

Daniel Ohl
  • 18/04/2003
  • Litec
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Couverture de Droit des sociétés cotées : accès au marché, produits négociés en Bourse, OPA, infractions boursières par Daniel Ohl

Résumé

Le droit des sociétés cotées n'avait pas encore fait l'objet d'une étude d'ensemble. Ce livre a pour ambition de combler cette lacune. Dans un style clair et dans une forme pédagogique, il présente les principales institutions boursières que doivent connaître les sociétés qui souhaitent «entrer en Bourse» ou émettre de nouveaux titres sur le marché (première partie : l'ordre juridique boursier) avant d'exposer les principes essentiels du droit des valeurs mobilières cotées - obligations, actions, certificats d'investissement, titres de capital différé et instruments financiers à terme - et les règles gouvernant leur transmission (deuxième partie : les produits négociés en Bourse). Il est aussi un guide d'accès à certaines des opérations de marché les plus notables dont il propose une étude approfondie (troisième partie : les offres publiques d'acquisition).

Enfin, sont analysées dans leurs diverses composantes les infractions d'initié et de «manipulation de marché» (quatrième partie : les infractions boursières). Le choix des questions traitées a été effectué en fonction de leur intérêt théorique et de leurs implications pratiques en termes de gestion et de stratégie. Pour donner aux juristes des points de repère pouvant faciliter la compréhension de la matière, la méthode suivie a consisté, chaque fois que possible, à comparer les concepts employés en droit des sociétés cotées avec les notions et principes du droit commun des contrats, des sociétés, des biens, etc. Cette approche méthodologique classique, qui s'accompagne de nombreux exemples concrets, n'exclut pas des développements originaux sur la matière et des prises de position personnelles.

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