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Travaux dirigés de droit de la sécurité sociale : études de cas, dissertations, commentaires d'arrêts

Philippe Coursier
  • 01/10/2003
  • Litec
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Couverture de Travaux dirigés de droit de la sécurité sociale : études de cas, dissertations, commentaires d'arrêts par Philippe Coursier

Résumé

L'ouvrage de Monsieur Philippe Coursier brosse un tableau du droit de la protection sociale à partir de thèmes généraux de réflexion, d'arrêts et de cas pratiques.

Thèmes abordés :

  • L'organisation générale de la sécurité sociale
  • Les sources en droit de la sécurité sociale
  • Le droit international privé de la sécurité sociale
  • L'assujettissement au régime général
  • L'assiette des cotisations du régime général
  • Le calcul des cotisations du régime général
  • Le contrôle et le recouvrement des cotisations
  • Les assurances maladie et maternité du régime général
  • Les assurances invalidité et décès du régime général
  • L'assurance vicillesse du régime général
  • L'assurance risques professionnels du régime général
  • Les prestations familiales
  • Le régime des non-salariés non agricoles
  • Les régimes spéciaux de salariés
  • La protection sociale complémentaire

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