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Code monétaire et Financier, édition 2004-2005 (ancienne édition)

Code monétaire et Financier, édition 2004-2005 (ancienne édition)

Name: Code monétaire et Financier, édition 2004-2005 (ancienne édition)
Brand: Recyclivre
Author: Alice Pezard
ISBN: 9782711003839

Alice Pezard

15/01/2004
Lexisnexis

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Couverture de Code monétaire et Financier, édition 2004-2005 (ancienne édition) par Alice Pezard

Avantages Recyclivre

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Résumé

CHAMPS COUVERT : La monnaie, les produits, les services, les marchés, les prestataires de services, les institutions, les dispositions relatives à l'outre-mer. ORGANISATION DE L'OUVRAGE : un texte principal : le Code monétaire et financier, des " textes secondaires " éclairant le texte principal : Code de commerce, Code général des impôts, Code pénal, etc., placés sous les articles qu'ils illustrent, des commentaires rédigés par l'auteur, de la jurisprudence, des conseils pratiques, alertes et mises en garde, des renvois bibliographiques. NOUVEAUTE : la loi du 1er août 2003 sur la sécurité financière, les décrets du 21 novembre 2003 relatifs à l'Autorité des marchés financiers et à la titrisation, des annexes très riches : rapport sur le gouvernement d'entreprises, codes de déontologie, table de concordance de la future partie réglementaire codifiée, directives européennes. Le code est également accompagné d'un glossaire.