Le droit fiscal comprend l'ensemble des règles juridiques qui régissent la répartition de la
charge fiscale entre contribuables. Les auteurs ont choisi une approche à la fois théorique et
pratique.
L'ouvrage est composé de quatre parties :
La première partie est consacrée à la notion d'imposition.
La deuxième partie traite les principes fondamentaux du droit fiscal au double point de vue
des sources du droit fiscal et de la situation juridique du contribuable.
La troisième partie offre un panorama de la fiscalité française avec une étude des
techniques juridiques générales et particulières (impositions assises sur la dépense, le
revenu et le patrimoine).
La quatrième partie est consacrée aux procédures fiscales non contentieuses et
contentieuses.
À jour des dernières modifications législatives, enrichi de la jurisprudence la plus récente,
ce manuel de droit fiscal général s'adresse, non seulement aux étudiants de Licence ou de
Master qui suivent un enseignement de droit fiscal général ou approfondi, mais aussi aux
praticiens et aux candidats aux concours administratifs ou aux examens d'accès aux
professions judiciaires et juridiques.
