Successions et libéralités

Name: Successions et libéralités
Brand: Recyclivre
Author: Jean Maury
ISBN: 9782711008865

Jean Maury

16/05/2007
Litec

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Résumé

Successions et libéralités

Jusqu'à la fin du XX^e siècle, le droit français des successions et des libéralités s'est caractérisé par son extrême archaïsme. Les lois des 3 décembre 2001 et 23 juin 2006 l'ont totalement refondu, pour l'adapter aux exigences actuelles de notre société : place éminente désormais reconnue au conjoint survivant, modification du régime des donations entre époux, apparition de libéralités transgénérationnelles, bien d'autres choses encore...

On trouvera ici une présentation simple, mais complète de cette matière dont l'étude, réputée difficile, est illustrée par le commentaire de quelques grands arrêts et de très nombreux exemples concrets, aussi bien dans le texte que sous forme d'exercices d'application.

Cet ouvrage, accessible à tous ceux qui ont une formation juridique minimale, est tout particulièrement destiné aux étudiants de deuxième et troisième cycles des universités qui se destinent aux métiers du judiciaire et du juridique ; il a été également conçu à l'intention de ceux qui se préparent à la profession de notaire : étudiants des écoles de notariat et des centres de formation professionnelle. Ces derniers auront ici un accès commode aux règles qu'ils ont quotidiennement à appliquer, à mi-chemin entre les gros traités théoriques et les ouvrages pratiques, type formulaires.

Contenu de l'ouvrage :

Première partie : Les successions
- La dévolution successorale
- L'option des successibles
- L'indivision et le partage
Deuxième partie : Les libéralités
- La notion de libéralité
- Les divers types de libéralités
- Les libéralités dans le partage successoral