Le droit de l'environnement fait aujourd'hui partie de notre quotidien.
Pour aider à comprendre ce droit aux multiples facettes et en constante
évolution, l'édition du Code de l'environnement Litec est désormais annuelle.
Cette quatrième édition, dont les textes sont à jour au 1er avril 2010, permet
de maîtriser ce droit complexe dans chacune de ses dimensions : nationale,
communautaire, internationale.
Grâce à son équipe d'auteurs, spécialistes et praticiens renommés, cet ouvrage
ne laisse rien dans l'ombre : installations classées, pollution de l'air, pollution
des sols, réglementation des déchets...
Les parties législative et réglementaire sont annotées de très nombreuses
références doctrinales et jurisprudentielles. Enrichi d'une annexe comportant
les textes pertinents en matière de développement durable, ce code se veut
avant tout pratique avec la nomenclature ICPE à jour et, pour chaque
rubrique, les références des arrêtés ministériels applicables, la nomenclature
Eau à jour, et des tableaux répertoires des sanctions pénales et administratives.
Parmi les textes récents :
- la loi n° 2009-967 du 3 août 2009 de programmation relative à la mise
en oeuvre du Grenelle de l'environnement, dite Grenelle I
- la loi n° 2008-757 du 1er août 2008 relative à la responsabilité
environnementale et à diverses dispositions d'adaptation au droit
communautaire dans le domaine de l'environnement
Mais aussi la loi Chasse (2008), la loi OGM (2008), la loi sur les déchets
radioactifs (2006), la loi sur les parcs naturels (2006), la loi sur l'eau
et les milieux aquatiques (2006)...
