Procédure pénale

Objectif cours droit

Procédure pénale

La procédure pénale est une discipline juridique difficile à appréhender. Tout à la fois passionnante et ardue, elle se trouve au coeur de conflits idéologiques, mais se présente aussi sous une forme complexe et technique.

Cet ouvrage propose une vision synthétique et pédagogique de la matière. En effet, le Code de procédure pénale est parfois très confus dans le contenu et l'agencement de ses articles (par exemple la procédure applicable devant la chambre de l'instruction est quasi incompréhensible à la simple lecture du code). Un effort de réaménagement et de présentation s'avère donc nécessaire pour que le déroulement du procès apparaisse avec plus d'évidence. Par ailleurs, dans certains cas, le Code de procédure pénale peut être aussi lacunaire (on n'y trouve aucune théorie de la preuve, et très peu de dispositions sur l'action en justice). Pour faire face à ces difficultés, il faut avoir recours à la doctrine et à la jurisprudence, et tenter de retrouver un droit qui ne figure pas dans le code.

L'ouvrage combine une lecture approfondie du code, de la jurisprudence, et une réflexion plus générale sur la matière. Il est à jour des dernières lois, notamment de la loi du 23 janvier 2006 « relative à la lutte contre le terrorisme », de la loi constitutionnelle du 23 février 2007 sur la Haute Cour, et surtout de l'importante réforme consécutive à la loi du 5 mars 2007 « tendant à renforcer l'équilibre de la procédure pénale ». Destiné aux étudiants (licence, master, concours administratifs), il intéressera également ceux qui souhaitent comprendre le fonctionnement de la justice pénale.