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Droit pénal spécial

Philippe Conte
  • 07/05/2013
  • LexisNexis
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Couverture de Droit pénal spécial par Philippe Conte

Résumé

Droit pénal spécial

Le droit pénal spécial est constitué de la totalité des infractions composant notre arsenal répressif. Il a pour objet l'étude des éléments spécifiques et des sanctions propres qui singularisent chacune d'entre elles.

Cette constellation est innombrable, faite de la multitude des crimes, délits et contraventions, plus ou moins éloignés de l'astre central autour duquel ils gravitent, à savoir le droit pénal général qui donne cohérence à l'ensemble de ce vaste système.

Ne sont exposées, dans les pages de ce manuel, que les infractions dirigées contre la personne et contre les biens. Elles figurent, en effet, au premier rang de celles qui reflètent, pour ainsi dire en creux, les valeurs que notre société considère comme les plus importantes.

Se côtoient ainsi des infractions « classiques », comme par exemple le meurtre, l'homicide par imprudence, le viol, le trafic de stupéfiants, le recel de choses, le chantage, et d'autres plus « modernes », comme, entre autres, la traite d'un être humain, le harcèlement sexuel, dans sa nouvelle définition, l'exploitation de la vente à la sauvette, récemment incriminée, l'atteinte à l'inviolabilité des caractéristiques génétiques d'une personne, la manipulation mentale, l'organisation frauduleuse de l'insolvabilité ou encore le blanchiment.

Cette nouvelle édition est à jour des dernières réformes législatives et de la jurisprudence, nationale et européenne, la plus actuelle.

Plan :

Les infractions contre la personne

  • La protection de l'intégrité physique
  • La protection de l'intégrité morale

Les infractions contre les biens

  • Les infractions commises à l'encontre du propriétaire : la protection de la propriété
  • Les infractions commises par le propriétaire : la protection du créancier

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