Droit judiciaire privé

Droit judiciaire privé

Loïc Cadiet et Emmanuel Jeuland livrent, dans cet ouvrage, une septième édition du livre paru pour la première fois en 1992 et réédité à quatre reprises depuis. L'ouvrage met l'accent sur les aspects procéduraux de la matière, en continuant d'envisager largement le procès civil dans l'ordre interne aussi bien que dans l'ordre communautaire et dans l'ordre international, à travers les modes de solution juridictionnelle aussi bien qu'à travers les modes de règlement amiable des conflits. Cette nouvelle édition rend compte des dernières évolutions législatives et jurisprudentielles. En législation, la réorganisation du contentieux en première instance poursuit son oeuvre, surtout en matière familiale, tandis que la procédure d'appel est à son tour réformée et que les avoués près les cours d'appel disparaissent au profit de la profession d'avocat ; la procédure orale a connu une première, et attendue, réforme d'ensemble ; les nouvelles technologies continuent leur progression ; les modes de règlement amiable des conflits sont également affectés avec la réforme de la conciliation judiciaire, l'introduction de la convention de procédure participative et, surtout, la réforme, quarante ans après, du droit de l'arbitrage. Quant à la jurisprudence, elle a poursuivi son oeuvre prétorienne (accès au juge, autonomie des clauses de différend, concentration du procès, question prioritaire de constitutionnalité, élargissement de la tierce opposition).

Première partie : L'action en justice

Livre 1 : La juridiction

Titre 1 : Théorie de la juridiction civile

Titre 2 : Compétence des juridictions civiles

Livre 2 : Le droit d'agir

Titre 1 : Théorie de l'action

Titre 2 : Régime de l'action

Deuxième partie : L'instance

Livre 1 : Le droit commun de l'instance

Titre 1 : Théorie de l'instance

Titre 2 : Cours de l'instance

Livre 2 : Le droit spécial de l'instance

Titre 1 : Règles particulières à chaque juridiction étatique

Titre 2 : Règle particulière à l'arbitrage