Droit des transports
L'objet de ce manuel est de présenter l'ensemble du droit des transports, aussi bien terrestres,
qu'aériens et maritimes.
Le développement des transports, lié à l'essor des échanges internationaux de marchandises et
des personnes, est l'un des aspects les plus caractéristiques de la mondialisation et de
l'économie moderne. Compte tenu des enjeux notamment politiques, économiques,
environnementaux, d'aménagement du territoire, de défense, que présentent les transports, leur
organisation devait d'abord être envisagée. Ensuite, il est nécessaire d'examiner les opérations
de transport qui s'insèrent souvent dans un cadre complexe, en raison de leur caractère
international ou de l'existence d'autres prestations, comme l'hébergement ou la restauration,
l'enlèvement des marchandises, leur chargement ou leur déchargement. Ces opérations
successives sont parfois effectuées par des professionnels différents.
Ce manuel s'adresse principalement aux étudiants de masters 1 et 2, mais aussi à tous ceux qui
professionnellement sont amenés à côtoyer cette matière.
L'ouvrage est à jour des dernières évolutions législatives internes, européennes ou internationales,
et notamment du Code des transports récemment adopté intégralement pour sa partie législative
et partiellement pour sa partie réglementaire.
Plan :
L'organisation des transports
- L'organisation des transports terrestres
- L'organisation des transports aériens
- L'organisation des transports maritimes
Le contrat de transport
- La notion de contrat de transport
- Les règles particulières aux types de transport
