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Droit civil, contrats spéciaux

Paul-Henri Antonmattei
  • 05/04/2013
  • LexisNexis
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Couverture de Droit civil, contrats spéciaux par Paul-Henri Antonmattei

Résumé

Les contrats sont au coeur de l'activité humaine. Acheter, louer, prêter, construire, réparer, représenter, parier... Autant d'opérations quotidiennes dont la réalisation est assurée par l'outil contractuel. Les contrats ont évolué. Leur nombre n'a cessé de croître. Ils se sont spécialisés et servent l'activité de nombreux professionnels.

Soumis à des règles générales, aptes à constituer une théorie générale du contrat, les contrats sont aussi gouvernés par des règles spécifiques, nées de la diversité des opérations qu'ils contribuent à réaliser.

L'étude de ces règles relève du présent ouvrage. Une présentation exhaustive de tous les contrats pratiqués tient de la gageure dans le cadre d'un manuel, d'autant que certains contrats, par l'importance de leur réglementation, ont entraîné la création de véritables branches du droit (droit du travail, droit des assurances) et relèvent donc d'autres enseignements. Retenir l'essentiel consiste à privilégier les contrats nommés du Code civil.

Plan :

Les contrats sur les choses

  • Les contrats translatifs de propriété
  • Les contrats de mise à disposition

Les contrats sur les services

  • Le contrat d'entreprise
  • Le contrat de mandat
  • Le contrat de dépôt

Les contrats aléatoires

  • Le contrat de jeu et le contrat de pari
  • Le contrat de rente viagère

Les contrats sur les litiges

  • Le contrat de transaction
  • Les conventions d'arbitrage

> Licence > Master Doctorat > Professionnels

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