Le droit de l'Internet
Lois, contrats et usages
Le présent ouvrage a pour ambition d'apporter des réponses aux questions juridiques
que se posent tous ceux qui utilisent Internet, qu'ils soient professionnels du web
ou simples internautes, juristes ou étudiants.
Cet ouvrage, qui expose plus de quinze ans de construction du droit de l'Internet en France
et en Europe, traite des facettes les plus variées du web, dont, notamment, le commerce
électronique, les créations intellectuelles en ligne, la publicité virtuelle, les régimes
de responsabilité des grands acteurs techniques de l'Internet (fournisseurs d'accès,
hébergeurs, moteurs de recherche), les données personnelles, les réseaux sociaux
et bien d'autres sujets encore.
Ce livre évoque également la construction progressive d'une cyberlex ou lex electronica mêlant
de façon subtile des apports issus de la loi, de la jurisprudence, des contrats, de générations
spontanées d'usages forgés par les utilisateurs eux-mêmes au fil de leurs pratiques. Le législateur, le juge et l'usager collaborent ainsi de façon très originale et concomitante pour élaborer ensemble un droit de l'Internet en perpétuel mouvement.
