Droit constitutionnel

Droit constitutionnel

Le droit constitutionnel est, par excellence, le droit fondamental même si la matière a longtemps relevé de la théorie de l'État ou de l'histoire politique, bien plus que de la science juridique, en particulier en France. Il est illustré par la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen du 26 août 1789, texte à vocation universelle, bien qu'il soit l'oeuvre de la Révolution française. Or, cette Déclaration qui a retrouvé, en 1973, sa valeur constitutionnelle, perdue en 1792, définit, dans son article 16, ce qu'est une Constitution : la garantie des droits et la séparation des pouvoirs.

C'est sous ce double regard, retenu par tous les États démocratiques dont la France, que le droit constitutionnel est étudié dans ce manuel : l'organisation des pouvoirs publics et la protection des libertés fondamentales.

Par son large champ d'étude et la richesse de ses indications documentaires, jurisprudentielles et bibliographiques, il répondra à l'ensemble des besoins des étudiants de Licence et de Master ainsi que des candidats aux concours administratifs.

Plan :

Théorie générale de l'État

• L'État
• La Constitution
• Le pouvoir

Histoire du droit constitutionnel français

• Les deux premiers cycles constitutionnels
• D'une République à l'autre (1870-1958)

Les institutions politiques de la Cinquième République

• Formation et évolution de la Cinquième République
• Le pouvoir exécutif
• Les assemblées constitutionnelles
• La fonction juridictionnelle

Droit constitutionnel comparé

• Le droit constitutionnel du Royaume-Uni et de l'Allemagne
• Le droit constitutionnel des États-Unis