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Droit des obligations

Philippe Malinvaud
  • 25/02/2001
  • Litec
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Couverture de Droit des obligations par Philippe Malinvaud

Résumé

Le présent manuel a été conçu pour les étudiants qui abordent l'étude du droit des obligations, mais il sera tout aussi utile aux praticiens qui cherchent des solutions claires aux problèmes qu'ils ont à traiter.

Suivant un schéma classique, sont présentées :

  • les sources des obligations :
  • - le contrat (conclusion, effets) ;

    - la responsabilité (action en justice, conditions, réparation) ;

    - les quasi-contrats.

  • les règles de mise en œuvre communes à toutes les obligations :
  • - la transmission des obligations (créances, dettes) ;

    - l'exécution des obligations (exécution volontaire, exécution forcée, garanties d'exécution) ;

    - l'extinction des obligations (remise de dette, prescription extinctive).

    Dans un souci de clarté, l'ouvrage va à l'essentiel, en s'efforçant d'être tout à la fois concis, précis et complet. Dans ce même esprit, et afin d'éviter au lecteur d'avoir à se reporter sans cesse aux différents codes et revues, les textes principaux et les arrêts fondamentaux sont reproduits à l'endroit même où ils sont analysés ou commentés.

    Ceux qui voudraient aller plus loin trouveront dans les notes très complètes les références et les pistes nécessaires pour mener à bien leurs recherches.

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