Droit civil : successions

Name: Droit civil : successions
Brand: Recyclivre
Author: Michel Grimaldi
ISBN: 9782711133529

Michel Grimaldi

30/11/2001
Litec

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Couverture de Droit civil : successions par Michel Grimaldi

Résumé

Cet ouvrage s'adresse aux étudiants et aux praticiens, spécialement aux notaires. Sa perspective est à la fois théorique et pratique :

théorique en ce qu'y sont mis en lumière les multiples données à partir desquelles s'élabore le droit des successions, les notions clés autour desquelles il s'ordonne et les importantes dérogations qu'il apporte aux principes du droit des obligations ou du droit des biens ;

pratique, en ce que des exemples liquidatifs et des formules illustrent le texte.

Les nombreuses références à la doctrine et à la jurisprudence, la reproduction des motifs des principales décisions de la Cour de cassation et un index alphabétique détaillé invitent à la recherche et permettent de trouver ou de dégager les solutions des problèmes concrets.

Plan :

Partie I - La dévolution de la succession

- Titre I : La dévolution légale

- Titre II : Le pouvoir de la volonté

Partie II - La transmission de la succession

- Titre I : Les modalités de la transmission

- Titre II : Le caractère facultatif de la transmission : l'option successorale

- Titre III : La sanction de la transmission

- Titre IV : La vacance de la succession

Partie III - La liquidation du passif

- Titre I : La composition du passif

- Titre II : La charge du passif