Ce dictionnaire s'empare de toutes les branches du droit relevant de la
propriété intellectuelle pour les exposer sous forme de mots-clés. Sont
ainsi étudiés :
- le droit d'auteur s'appliquant à toutes les formes de la création
intellectuelle (littéraire, musicale, audiovisuelle, informatique, etc.) avec ses
caractéristiques les plus récentes (peer to peer, mesures techniques de
protection, etc.),
- le droit des brevets d'invention fortement marqué par les
évolutions techniques et les accords majeurs aux plans européen et
international (traités, accord ADPIC, etc.),
- le droit des marques et des autres signes distinctifs (noms de
domaine, etc.),
- le droit des dessins et modèles assurant la protection juridique du
design industriel.
Sont aussi présentés les droits applicables aux producteurs d'une oeuvre
audiovisuelle ou d'une base de données, aux artistes-interprètes, aux
obtenteurs d'une variété végétale, etc.
Près de 500 notices permettent de saisir la complexité grandissante de
cette discipline qui se situe à la croisée des droits des contrats, des affaires,
de la concurrence et du droit communautaire. Elles fournissent, avec une
grande précision, définitions, régimes juridiques applicables et éléments
bibliographiques les plus récents. Par un jeu de renvois d'une notice à
l'autre, l'ouvrage restitue à la matière sa cohérence d'ensemble.
Ce dictionnaire s'adresse autant aux étudiants de Master 1 et 2 qu'aux
praticiens.
