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Droit de l'environnement

Philippe Ch.-A. Guillot
  • 28/12/1998
  • Ellipses
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Couverture de Droit de l'environnement par Philippe Ch.-A. Guillot

Résumé

Désormais incontournable, le droit de l'environnement demeure encore trop souvent assimilé à un droit touffu et complexe, lorsqu'on ne l'accuse pas de «harcèlement textuel».

Cet ouvrage, issu d'un cours dispensé à des étudiants en maîtrise de droit, se propose de rendre accessible ce droit nouveau et novateur en présentant synthétiquement les normes et règlements en vigueur. Il a également pour objectif d'initier à la recherche par ses abondantes références jurisprudentielles et bibliographiques.

Dans une perspective didactique, l'ouvrage dresse un panorama général : sujets du droit de l'environnement (institutions, entreprises mais aussi associations et citoyens), protection de l'environnement (préservation des milieux, sauvegarde des espèces, des espaces et de l'esthétique), droit des nuisances (règles relatives aux installations polluantes, aux déchets, aux risques ou au bruit) et contentieux environnemental (détermination de la juridiction compétente et des actions à intenter, responsabilité pour atteinte à l'environnement et indemnisation du dommage écologique).

Principalement destiné aux étudiants, cet ouvrage s'adresse aussi aux élus locaux, décideurs économiques, responsables associatifs et aux citoyens soucieux de la préservation de notre patrimoine naturel et culturel.

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