Droit civil des biens
¤ Des fiches pratiques pour réviser
¤ Une synthèse complète du cours
Cet ouvrage constitue un instrument de travail précis et clair pour aborder le droit civil des biens. Il définit les différentes sortes de biens, meubles et immeubles et le régime qui leur est applicable. Il présente également les modalités de la propriété, usufruit, droit d'usage, droit de superficie, copropriété. Enfin, il expose les règles de droit organisant les relations de voisinage, servitudes et troubles de voisinage. Chaque fiche, structurée de manière pédagogique, est illustrée d'exemples concrets.
Destiné aux étudiants de deuxième année de licence de droit, de BTS, de licences professionnelles (métiers du droit immobilier ou du droit notarial) et aux candidats à certains concours administratifs, il est également accessible à toute personne souhaitant découvrir les principes applicables au droit de propriété ou aux droits qui en sont dérivés.
¤ Les biens
- La détermination des biens
- Les classifications des biens
¤ La possession d'un bien
- Les conditions d'une possession utile
- Les effets de la possession
¤ La propriété d'un bien
- Le droit de propriété
- Les modes d'acquisition de la propriété
¤ Les modifications de la propriété
- La propriété démembrée ou dissociée
- La copropriété
¤ Les relations de voisinage
- Les servitudes foncières
- Le respect du voisinage
