Recyclivre, l'occasion fait le lien

Droit patrimonial des couples

Yves-Henri Leleu
  • Larcier Intersentia
  • Paru le 02/02/2015
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Couverture de Droit patrimonial des couples par Yves-Henri Leleu

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Résumé

Droit patrimonial des couples

Le droit patrimonial des couples a connu ces dernières années de nombreux développements et s'est enrichi d'une jurisprudence créative.

La Cour de cassation a mis fin à plusieurs controverses et la jurisprudence de fond a donné des solutions, généralement dans une direction pragmatique et équitable. La doctrine continue d'inspirer ces démarches.

Les auteurs livrent une analyse approfondie et documentée de la jurisprudence des trois années écoulées depuis le dernier recyclage. Ils aborderont aussi bien le droit des régimes matrimoniaux que les statuts des couples non mariés, la cohabitation légale et l'union libre.

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