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L'oeuvre de l'esprit en question(s) : un exercice de qualification : actes de colloque

L'oeuvre de l'esprit en question(s) : un exercice de qualification : actes de colloque

Name: L'oeuvre de l'esprit en question(s) : un exercice de qualification : actes de colloque
Brand: Recyclivre
Author: Alexandra Bensamoun
ISBN: 9782849341612

Alexandra Bensamoun

02/04/2015
Mare & Martin

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Couverture de L'oeuvre de l'esprit en question(s) : un exercice de qualification : actes de colloque par Alexandra Bensamoun

Résumé

L'oeuvre de l'esprit est l'objet du droit d'auteur, la condition d'accès à la protection par ce droit spécial, sésame qui permet au créateur de bénéficier de prérogatives fortes et exorbitantes du droit commun. C'est particulièrement vrai en droit français, lequel se veut a priori protecteur de l'auteur. On parle de droit d'auteur « à la française », in favorem auctoris. Il ne s'agit d'ailleurs pas d'un droit de l'oeuvre - à l'image du droit des biens -, mais d'un droit d'auteur... de l'auteur ? On pourrait toutefois s'interroger sur la pertinence de cette approche théorique, que certains qualifient de dogmatique. Résiste-t-elle d'ailleurs lorsqu'on la confronte aux faits ?

À l'heure où l'on protège par ce droit non plus seulement un tableau, une sculpture, un roman, mais aussi un logiciel, un boulon, une cabine de douche, une boîte à oeufs, un modèle vestimentaire..., l'auteur est-il bien au centre de toutes les attentions et les critères d'accès à la protection sont-ils toujours ceux retenus et enseignés, une création de forme originale ? Ou faut-il réinventer la définition juridique de l'oeuvre ?