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La Responsabilité et l'assurance des architectes, entrepreneurs et autres constructeurs

Bernard Boubli
  • 01/01/1992
  • Libr. du Journal des notaires et des avocats
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Couverture manquante de La Responsabilité et l'assurance des architectes, entrepreneurs et autres constructeurs par Bernard Boubli

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Résumé

Apporte les solutions de droit positif mais aussi des commentaires et analyses des questions qui continuent à agiter la doctrine et à préoccuper les praticiens. Ainsi l'auteur, en se référant à la loi du 19 décembre 1990 sur le contrat de construction d'une maison individuelle, aborde la notion clé d'achèvement.

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