Tout projet de cession de biens immobiliers, de valeurs mobilières ou
de droits sociaux doit conduire le cédant à se poser la question
suivante : y aura-t-il ou non plus-value taxable ? La réponse varie en
fonction des biens cédés et de la nature de l'opération réalisée. En
effet, si les plus-values sont en principe soumises à l'impôt sur le revenu,
nombreuses sont celles qui échappent à cette imposition, à titre
définitif ou provisoire, grâce aux nombreux dispositifs d'exonération
et aux sursis d'imposition prévus par la loi.
La vente d'une résidence secondaire, en France ou à l'étranger, est-elle
imposable ? A quelles conditions un dirigeant qui cède sa société
lors de son départ en retraite peut-t-il être exonéré ? Qui est imposable
en cas de vente de biens indivis ou démembrés ? PEA, titres de capital-risque
: quelles sont les conditions à remplir pour être exonéré ? Les
moins-values sont-elles déductibles ?
Faisant la synthèse des réformes et des aménagements multiples qui
ont profondément modifié le paysage fiscal au cours des dernières
années, le présent ouvrage expose de manière claire, précise et
détaillée l'ensemble du régime des plus-values et fournit la solution
applicable dans chaque cas particulier. De très nombreux exemples
illustrent les règles applicables et des conseils pratiques permettent de
profiter de toutes les opportunités offertes par la loi fiscale.
