Un adhérent ne respecte pas ses engagements statutaires : l'association
engage-t-elle sa responsabilité ? Lors d'un tournoi de rugby, un joueur se
blesse : qui est responsable ? Dans quelles circonstances l'association peut-elle
s'exonérer de sa responsabilité ? Un dirigeant peut-il s'exonérer de
sa responsabilité pénale ? Un salarié de l'association commet une faute :
l'association est-elle responsable ? Qu'encourt le dirigeant dont le groupement
est mis en liquidation judiciaire ?
Avec le nombre élevé et la complexité toujours croissante des
obligations incombant aux associations et à leurs dirigeants, le risque
d'être confronté à un problème de responsabilité est sérieux, même pour
les plus diligents.
Responsabilité du fait des choses ou du fait d'autrui, responsabilité
délictuelle ou contractuelle, responsabilité fiscale, responsabilité pénale
du groupement et des dirigeants, notre ouvrage explore toutes les
facettes de la responsabilité associative.
La responsabilité des associations sportives fait l'objet d'un dossier
spécifique.
Très concret, cet ouvrage est enrichi des textes et de la
jurisprudence utiles (près de 300 décisions reproduites).
Un million d'associations responsables :
un seul ouvrage pour les éclairer !
